Voeux
05/01/2012 | Administrateur Energie 2007
A la demande de lecteurs innombrables (un en tout), nous sortons ce blog de sa léthargie. L'approche de l'élection présidentielle nous invite à formuler ce vœu: ...
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Cassez ces éoliennes que je ne saurais voir
Energies renouvelables | 2010-04-15 15:20:00 | Administrateur 'Energie 2007'
Le 4 février dernier, le Tribunal de Grande Instance de Montpellier a rendu un jugement, qu'Energie2007 a pu se procurer, très défavorable aux fermes éoliennes. Ce jugement vise le parc de Névian, exploité par la Compagnie du Vent (GDF Suez), parc installé en surplomb d'un domaine viticole (domaine de Bouquignan, commune de Bizanet), situé à quelque 600 mètres.
Le Tribunal a ordonné à la société de procéder "à la démolition des éoliennes 18, 19, 20, 21", soit quatre éoliennes sur les 21 que compte le parc de Névian, pour "trouble anormal de voisinage". Une première en France.

> Cliquez ici pour télécharger le jugement du TGI de Montpellier.

Trouble anormal de voisinage
Les requérants ont notamment fait valoir que "l'expert judiciaire avait procédé à plusieurs mesures, entre le mois d'octobre 2003 et le mois d'août 2005, qu'il en déduisait que le fonctionnement du parc éolien ne respectait pas la réglementation sur les bruits de voisinage lorsque le vent était orienté est / nord-est en période nocturne". En parallèle, observent-ils, La Compagnie du vent n'a "pas tenu compte" de ce problème de nuisances sonores pourtant mis en évidence dans "les simulations effectuées par le bureau d'études Abies dans une étude d'impact" qui avait été réalisée pour son compte... Le comportement de la société en est "aggravé", estiment-ils.
La Compagnie du vent, qui a fait valoir qu'elle disposait de toutes les autorisations administratives requises n'a donc pas été entendue.
Le juge a estimé que ce parc crée "un trouble anormal de voisinage par la dégradation du paysage, par les nuisances auditives et la dépréciation foncière qui en résultent". Le tribunal a ordonné la démolition de quatre éoliennes. La Compagnie du Vent a été condamnée à verser 428.673 euros* au titre des dommages intérêts et de la moins-value estimée de la propriété.

L'affaire n'est cependant pas terminée. Si la Compagnie du Vent a déjà procédé au versement de la somme demandée (exécution provisoire) à son "voisin", elle n'en a pas moins fait appel.

En parallèle: l'enjeu de la validité du permis de construire
Le viticulteur, Antoine Benet, est également avocat, inscrit au barreau de Narbonne. C'est en 2003 qu'il a déposé plainte pour "trouble anormal du voisinage". Son avocat, Régis Pech de Laclause, a entamé une procédure parallèle visant à attaquer la validité du permis de construire. A l'appui de sa demande, "des critiques importantes sur l'étude d'impact" qui n'aurait pas pris en compte les "incidences acoustiques et sonores sur le voisinage". Le tribunal administratif de Montpellier a confirmé la validité du permis de construire. Le dossier est désormais entre les mains de la cour administrative d'appel de Marseille.

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* Dont 228.673 euros "valeur 2003", indemnité à revaloriser sur la base de l'indice BT01 entre l'année 2003 et la date du paiement effectif.

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Ci-après un reportage de France 2. 



 
18  Réaction(s)
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N'écoutez pas les sirènes des milliers de promoteurs éoliens qui écument la France, Cela va mal et les citoyens se révoltent partout. Les éoliennes industrielles pourrissent la vie de riverains. Il y a d autres "Névians " en cours dans beaucoup de régions de France. Oui il y a des nuisances Oui les biens des habitants sont atteints Oui il y a des risques divers L?éolien est uniquement une vaste affaire d?argent . Ces énormes machines inutiles, produisent des quantités d?électricité minuscules et aléatoires et sont outrageusement subventionnées par la collectivité Un pactole de 40milliards d'euros attire la spéculation La Fédération Environnement Durable regroupe plus de 675 associations. Elle lutte légalement contre cette erreur stratégique pour la France J.L. Butré Président http://environnementdurable.net
15/04/2010 | JLbutré
Magistral votre débat avec R. Claustre sur sud radio : la FED "association environnementale"? des "milliers de riverains" qui se plaignent du bruit? le sondage FED/Le Figaro? Le "chantage à l'emploi"? Le "complot"? Vous utilisez finalement les mêmes méthodes que celles que vous dénoncez
15/04/2010 | Jason
Bravo au Tribunal de Montpellier!!! Cela faisait des années que les victimes des éoliennes attendent d'être reconnues pour leurs souffrances visuelles et auditives. Il faut féliciter cette décision de justice et espérer qu'elle contribuera à faire détruire encore bon nombre de ces éoliennes. a voire aussi le massacre des oiseaux avec cette vidéo edifiante!!! http://www.youtube.com/user/patrickrousselle#p/a/u/1/oXdnOWaR_F4 merci
15/04/2010 | Bocage en colère
C'est marrant, ça, j'ai jamais entendu de bruit à côté d'une éolienne... A croire que les anti-éoliennes perçoivent les ultra-sons ??? :°)
15/04/2010 | Denis
Un oiseau a percuté ma voiture donc toutes les voitures tuent des oiseaux? La mortalité avifaune est en moyenne de 1 oiseau par éolienne et par an (source ADEME). Laissez la LPO s'occuper des oiseaux et trouvez d'autres prétextes.
16/04/2010 | Jason
Les anti éoliens prennent leurs désirs (morbides) pour des réalités : Premier exemple avec cet oiseau dont nous parle "Bocage en colère" : l'extrait vidéo qu'il nous propose dure 30 " et le vautour frappé par une pale finit à terre, la vidéo s'arrête. Sur le même événement, il existe une vidéo complète, de 5 ', où l'on voit le Vautour tourner pendant deux minutes autour des éoliennes, se faire heurté par une pale, tomber au sol ... et se relever avec une aile cassée, tellement en forme qu'il faut trois minutes pour l'attraper. Edifiant en effet la manière qu'ont les anti éoliens de tronquer la vérité pour servir leurs intérêts douteux. Où trouve-ton cette vidéo si rassurante pour les rares oiseaux heurtés par les éoliennes ? Sur You tube aussi : http://www.youtube.com/watch?v=1RcTjdY1aN4 Le plus amusant, c'est qu'on la trouve aussi sur le site de "l'épave" : tellement habitués à dire n'importe quoi, tout et son contraire, les anti éoliens qu'ils proposent aussi deux vidéo, l'une de 30 " où ils annoncent que l'oiseau est "mort en direct", l'autre de 5 ' 53 " où l'on voit bien qu'il n'est que légèrement blessé. Voilà avec quelles méthodes "ces gens-là" veulent mettre fin à l'éolien en France et dans le Monde.
16/04/2010 | pro eole
En conséquence de mes deux commentaires précédents, je ne peux pas laisser JLB se répandre ainsi partout en disant n'importe quoi : Cette succession de "oui" dans son commentaire plus haut, cela ressemble à de la méthode Coué. Même tentative de sa part concernant "les quantités ridicules" d'électricité produites par les éoliennes : demandons à RTE : http://www.rte-france.com/uploads/media/pdf_zip/publications-mensuelles/apercu_energie_elec_2010_02.pdf, dans le dernier document disponible : éolien 968 GWh, alors qu'il y a si peu d'éoliennes encore en France (il parait même qu'il faudrait en démonter), presque un TéraWh, la plus élevée des unités de mesure, "quantité ridicule" ? L'éolien est une chance stratégique pour la France, pays venté, notamment dans l'Aude.
16/04/2010 | PRO EOLE
Concernant le jugement maintenant : Je tiens d'abord à remercier "Energie 2007" de nous fournir les minutes du jugements, ce qui permet d'y voir un peu plus clair. Le reportage de France 2 qui illustre l'article permet de bien situer le problème. Le Parc de Névian est une réussite, c'est un site venté comme on peut le voir sur les images, il a été très bien accepté et contribue même à la valorisation touristique de la zone avec cette cuvée spéciale des éoliennes (c'est peut être cela d'ailleurs, qui gêne le plus le vignoble voisin). Ce domaine viticole aurait du, bien en amont, être intégré à la réflexion sur l'éolien sur cette crête, c'est une évidence. Parce que maintenant, après SEPT ans de procédure (l'un des propriétaires de ce vignoble est ... avocat), les tentatives de conciliation risquent d'être inefficaces. Pourtant le jugement s'appuie sur bien peu de chose : - l'aspect paysager ? Subjectif au plus haut point, d'ailleurs l'expert judiciaire, séduit par le cadre, le remarque lui-même : "magnifique dégagement au nord Ouest", le parc éolien se situant, lui de l'autre côté, au Nord Est, caché d'ailleurs, on le voit bien dans le reportage, derrière des arbres. - l'aspect acoustique ? Alors que la France a les normes les plus sévères, que de nombreuses études contradictoires ont été faites sur site, rien n'est démontré, tout se résume à ... "UNE IMPRESSION" (page 10 du jugement) ("que l'émergence (de bruit) autorisée était parfois dépassée"). La procédure se perd d'ailleurs entre rapports et contre rapports sur le sujet, l'un ayant pour origine les anti éoliens, l'autre venant des services de l'Etat. Voilà sur quoi s'appuierait une jurisprudence, soyons sérieux.
16/04/2010 | PRO EOLE
Les permis de construire sont toujours accordés "sous réserve du droit des tiers". Ce genre de procédure va donc exploser. En effet, il n'y a que ceux qui en font leur business qui peuvent déclarer sans rire: "Vous vuivrez tout aussi bien avec nos machines à votre prote ". Et d'autre part, les riverains sont de moins en moins dociles.
16/04/2010 | bernard
ProEOLE c'est de la mauvaise foi car l'oiseau est bien frappé et blessé par les pales. Il vit encore, dites-vous et ça vous satisfait. Il n'empêche il est blessé et ne survivra pas. Ou alors il faut mettre vétérinaires aux pieds des éoliennes???
16/04/2010 | Bocage en colère
Pour Bocage en colère Certains ont la mauvaise fois sélective : ils passent leur temps à tronquer des vidéos pour leur faire dire le contraire de la vérité et accusent ceux qui démontrent leur mauvaise fois ... de mauvaise fois. Grâce à moi, voilà à quoi se réduit le "massacre" des oiseaux dont parlait "Bocage en colère" dans son premier message, un oiseau blessé dont on discute pour savoir s'il a survécu plus de trois minutes après avoir heurté une pale. On est très loin du massacre, c'est bien ce que je disais, il y a un énorme décalage entre les délires morbides des anti éoliens et la réalité. Regardez lequel des deux veut que l'oiseau meurt : le pro éolien ou l'anti éolien ? Ce sont les anti éoliens qui tuent les oiseaux (au moins en pensée), la LPO le sait bien, elle soutient le développement raisonné de l'éolien
16/04/2010 | PRO EOLE
Concernant la remarque de PROEOLE sur les 968 GWh : le téraWh n'est pas "la plus élevée" des unités de mesure. Téra est simplement un préfixe qui signifie "puissance 12". De plus, 968 GWh représentent à peine la consommation de la France pendant une journée
16/04/2010 | JP
merci je veut voir la marque de l'energie et de quel payer
16/04/2010 | pacha 20010
C'est vrai JP, Téra n'est pas le préfixe multiple le plus élevé, on trouve au-dessus péta, éxa, zetta, yotta. Par contre, en matière de watt, je maintiens que le TéraWattheure est l'unité de mesure la plus élevée. Dans la brochure de rte citée ci dessus, c'est l'unité la plus élevée qu'on trouve, par exemple pour mesurer la consommation totale de toute la France, concernant la production, même celle du nucléaire cher à JP, elle est exprimée en GWh (en dessous du TWh). Je trouvai cet exemple marquant, c'est un bon exemple, c'est justement ce qui gêne les anti éoliens, à pinailler sur des queues de cerise : "Au-dessus du YOTTAWATTh, on trouve le PLUSLINFINIWATTh ... donc l'éolien produit une quantité ridicule". Tellement gênés que l'éolien atteigne le TWh qu'ils contestent le thermomètre : des mauvais perdants dans le débat, c'est tout. Et un nouveau mensonge de JLB.
17/04/2010 | PRO EOLE
La réalité est moins drôle que les fanatiques de l'éolien veulent faire croire. Voilà la réalité médicale et scientifique.

Cantal (2008): implantation de 17 éoliennes. 45 scrofuleux, 18 vaches folles, hôpitaux débordés.

Vienne (2009): 54 éoliennes = 19 enfants aveugles, 89.654 accidents de voitures, malédiction du mouton irlandais, ravages des taupes, instituteurs déprimés.

Var (2010 = 76 éoliennes). Résultat: scolopendres caméléons, multiplication du taux de divorces, adultères en hausse, scoliose du bélier, diarrhées multipliées par 6, retour du scorbut.



JE DIS STOP
17/04/2010 | Pseudo
Je n'ai jamais dit que j'étais pro nucléaire. J'ai simplement corrigé ou amené des éléments sur certains points. Comme l'expression de la puissance. Le choix des préfixes ne dépend que de la grandeur des chiffres, de la réprésentation que l'on peut en avoir et de l'uniformisation entre pays (pour pouvoir comparer). Pour ce qui est des 968 GWh, comme on a du mal à voir ce que cela représente, j'ai simplement ramené ce chiffre à la consommation de la France. Enfin, je suis pour le mix énergétique. Et si on veut s'en sortir (au niveau de la planéte), je pense qu'il n'y a que la réduction de nos besoins qui pourra nous permettre de le faire (ce qui inclus également nos déplacements : voitures, avions...). Et pour l'électricité, même les panneaux solaires, que l'on présente comme la panacée, produisent plus de CO2 que toutes les autres production "renouvelables"
19/04/2010 | JP
Pour JP Je n'y peux rien si ceux qui veulent bloquer l'éolien (tel ce JLB tout en haut) sont en même temps des pro nucléaires déclarés. Vous refusez d'être mis dans le même sac, j'en prends acte. Merci d'être pour le mix énergétique et de relativiser d'autres renouvelables (brandies en leur temps par JLB contre l'éolien), la conclusion, c'est que l'éolien est performant et doit trouver toute sa place dans le mix énergétique : en France, c'est la PPI qui compte, et l'éolien a la première place.
19/04/2010 | pro eole
A ceux qui doutent, je propose de venir faire un tour dans les Corbières maritimes et de passer une nuit, une seule dans une des maisons situées près de ces parcs éoliens. Au petit déjeuner, nous reparlerons de ce qu'ils perçoivent comme des exagérations, voire des mensonges... Au fait, se souviennent-ils que c'est le patrimoine naturel des générations futures que les puissances économiques de l'éoliens détruisent ?
19/08/2010 | corbières



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